Identité de la société

Fontaine Puériculture est un commerce géré par la société e-Développement Conseil
SARL au capital de 39 000 €
RCS Grenoble n° B 453 411 050
SIRET : 453 411 050 00025
Code NAF : 6202A

Siège social : 473 rue Aimé Paquet - 38660 Saint Vincent de Mercuze - France

Gérant et responsable éditorial du site : Henri SELLIER

 

Hébergement du site

Le site est hébergé par o2switch - 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont Ferrand - www.o2switch.fr

 

Propriété intellectuelle

Le présent site est la propriété de la société e-Développement Conseil. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable de la société e-Développement Conseil, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Kalinoo est une marque déposée. La table à langer murale Kalinoo est un modèle déposé.

 

Déclaration CNIL

Conformément à la loi en vigueur, les fichiers clients et prospects nécessaires à la gestion de l'activité ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° 1326781 (déclaration de conformité à la norme de référence NS-48).

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.